SCI CLOS DE BARSALOUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI CLOS DE BARSALOUS est une SCI immatriculée le 16 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 475 055. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 ALL de Lestaque Lieu-dit Lestaque, 47480 Bajamont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Annie ESCANDE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLOS DE BARSALOUS
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS DE BARSALOUS
- SIREN
- 479 475 055
- SIRET (siège)
- 479 475 055 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR52479475055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 475 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 novembre 2004
- Siège social
- 61 ALL de Lestaque Lieu-dit Lestaque, 47480, Bajamont
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS DE BARSALOUS
Propriété rénovation gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'immeubles et de biens immobiliers
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Finances de SCI CLOS DE BARSALOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS DE BARSALOUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2017
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLOS DE BARSALOUS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 47480 BajamontSiègeActif
479 475 055 00022 · ouvert le 13 novembre 2004 · NAF 6820B
- 47480 BAJAMONTActif
479 475 055 00014 · ouvert le 13 novembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS DE BARSALOUS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI CLOS DE BARSALOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DE BARSALOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS DE BARSALOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS DE BARSALOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CLOS DE BARSALOUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2004
Questions fréquentes sur SCI CLOS DE BARSALOUS
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DE BARSALOUS ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS DE BARSALOUS est 479 475 055. Le SIRET de son siège social est 479 475 055 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52479475055.
Qui dirige SCI CLOS DE BARSALOUS ?
SCI CLOS DE BARSALOUS est dirigée par Annie ESCANDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS DE BARSALOUS ?
Le siège social de SCI CLOS DE BARSALOUS est situé 61 ALL de Lestaque Lieu-dit Lestaque, 47480 Bajamont.
SCI CLOS DE BARSALOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS DE BARSALOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS DE BARSALOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DE BARSALOUS.
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