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SCI CLOS DE BARSALOUS

Active
Siren479 475 055SCI47480 BajamontCréée le 16 novembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI CLOS DE BARSALOUS est une SCI immatriculée le 16 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 475 055. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 ALL de Lestaque Lieu-dit Lestaque, 47480 Bajamont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Annie ESCANDE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLOS DE BARSALOUS

Dénomination
SCI CLOS DE BARSALOUS
SIREN
479 475 055
SIRET (siège)
479 475 055 00022
N° TVA intracommunautaire
FR52479475055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 475 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 novembre 2004
Siège social
61 ALL de Lestaque Lieu-dit Lestaque, 47480, Bajamont
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS DE BARSALOUS

Propriété rénovation gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'immeubles et de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CLOS DE BARSALOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLOS DE BARSALOUS

GM

Gabriel MURIEL

Associé indéfiniment responsable

BM

Baptiste MURIEL

Associé indéfiniment responsable

AM

ADRIEN MURIEL

Associé indéfiniment responsable

JG

JEAN-YVES GUILHEMJOUAN

Associé indéfiniment responsable

AE

Annie ESCANDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2017

LE

Laura ESCANDE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLOS DE BARSALOUS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 47480 BajamontSiègeActif

    479 475 055 00022 · ouvert le 13 novembre 2004 · NAF 6820B

  • 47480 BAJAMONTActif

    479 475 055 00014 · ouvert le 13 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS DE BARSALOUS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2017

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI CLOS DE BARSALOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DE BARSALOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS DE BARSALOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS DE BARSALOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLOS DE BARSALOUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ESCANDE Annie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI CLOS DE BARSALOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DE BARSALOUS ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS DE BARSALOUS est 479 475 055. Le SIRET de son siège social est 479 475 055 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52479475055.

Qui dirige SCI CLOS DE BARSALOUS ?

SCI CLOS DE BARSALOUS est dirigée par Annie ESCANDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS DE BARSALOUS ?

Le siège social de SCI CLOS DE BARSALOUS est situé 61 ALL de Lestaque Lieu-dit Lestaque, 47480 Bajamont.

SCI CLOS DE BARSALOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS DE BARSALOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS DE BARSALOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DE BARSALOUS.