SCI CLOS DE LEOUSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI CLOS DE LEOUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 960 833. Le siège social de l'entreprise se trouve 1223 Che du Retenaou, 06220 Vallauris. SCI CLOS DE LEOUSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ELISABETH NOTTALE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLOS DE LEOUSE
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS DE LEOUSE
- SIREN
- 537 960 833
- SIRET (siège)
- 537 960 833 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03537960833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 960 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 novembre 2011
- Siège social
- 1223 CHE DU RETENAOU, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS DE LEOUSE
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment acquisition d'un appartement + cave et parking à Vallauris 06220 avenue Jean Moulin Résidence Clos de Leouse n°27A.
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Finances de SCI CLOS DE LEOUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS DE LEOUSE
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2020
Autre
Anciens dirigeants (1)
Co-gérant associé · de novembre 2011 à juillet 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLOS DE LEOUSE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
537 960 833 00011 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 6820B
- 06220 VALLAURISActif
537 960 833 00029 · ouvert le 17 mai 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS DE LEOUSE
INPIConformité de SCI CLOS DE LEOUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DE LEOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS DE LEOUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS DE LEOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CLOS DE LEOUSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Gérant, Associé : NOTTALE Élisabeth, Anne-Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-17 · Début d'activité : 2011-11-15
- création
Date d'effet : 17 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI CLOS DE LEOUSE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DE LEOUSE ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS DE LEOUSE est 537 960 833. Le SIRET de son siège social est 537 960 833 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03537960833.
Qui dirige SCI CLOS DE LEOUSE ?
SCI CLOS DE LEOUSE est dirigée par ELISABETH NOTTALE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS DE LEOUSE ?
Le siège social de SCI CLOS DE LEOUSE est situé 1223 Che du Retenaou, 06220 Vallauris.
SCI CLOS DE LEOUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS DE LEOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS DE LEOUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DE LEOUSE.
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