SCI CLOS DES CHAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 124 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLOS DES CHAIS est une société civile immatriculée le 31 décembre 2014 sous le numéro SIREN 808 715 775. Elle est domiciliée 6 rue du Sablon, 02650 Fossoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD ROBERT, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLOS DES CHAIS
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS DES CHAIS
- SIREN
- 808 715 775
- SIRET (siège)
- 808 715 775 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21808715775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 715 775
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 124 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 2014
- Siège social
- 6 RUE DU SABLON, 02650, FOSSOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS DES CHAIS
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis. Et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini.
Finances de SCI CLOS DES CHAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS DES CHAIS
INSEEÉtablissements de SCI CLOS DES CHAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02650 FOSSOYSiègeActif
808 715 775 00017 · ouvert le 15 décembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS DES CHAIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CLOS DES CHAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS DES CHAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS DES CHAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DES CHAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS DES CHAIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS DES CHAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS DES CHAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-15
- création
Date d'effet : 31 décembre 2014
Questions fréquentes sur SCI CLOS DES CHAIS
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DES CHAIS ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS DES CHAIS est 808 715 775. Le SIRET de son siège social est 808 715 775 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21808715775.
Qui dirige SCI CLOS DES CHAIS ?
SCI CLOS DES CHAIS est dirigée par ARNAUD ROBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS DES CHAIS ?
Le siège social de SCI CLOS DES CHAIS est situé 6 rue du Sablon, 02650 Fossoy.
SCI CLOS DES CHAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS DES CHAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS DES CHAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DES CHAIS.
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