CheckersLiquidations

SCI CLOS JOLY

Active
Siren339 687 527SCI83600 FREJUSCréée le 09 janvier 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 687 527, SCI CLOS JOLY est une SCI créée le 9 janvier 1987. Son siège social est situé 103 av Eugene Joly, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS BONNET, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI CLOS JOLY

Dénomination
SCI CLOS JOLY
SIREN
339 687 527
SIRET (siège)
339 687 527 00020
N° TVA intracommunautaire
FR90339687527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 687 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 1987
Siège social
103 AV EUGENE JOLY, 83600, FREJUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS JOLY

Acquisition, jouissance, location, gestion de tout bien immeuble bâti ou non bâti et plus spécialement d'immeuble à usage industriel et commercial

Finances de SCI CLOS JOLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS JOLY

JB

JUDITH BONNET

Associé indéfiniment et solidairement responsable

FB

FRANCOIS BONNET

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2018

MR

MAHBOUBA ROUAISSI

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLOS JOLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    339 687 527 00020 · ouvert le 08 décembre 1986 · NAF 6820B

  • 83120 SAINTE-MAXIMEFermé

    339 687 527 00012 · ouvert le 08 décembre 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS JOLY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOS JOLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS JOLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS JOLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS JOLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS JOLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS JOLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS JOLY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BONNET François

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Gérant associé : BONNET Gérard, François-Joseph

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1987

Questions fréquentes sur SCI CLOS JOLY

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS JOLY ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS JOLY est 339 687 527. Le SIRET de son siège social est 339 687 527 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90339687527.

Qui dirige SCI CLOS JOLY ?

SCI CLOS JOLY est dirigée par FRANCOIS BONNET, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS JOLY ?

Le siège social de SCI CLOS JOLY est situé 103 av Eugene Joly, 83600 Frejus.

SCI CLOS JOLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS JOLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS JOLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS JOLY.