SCI CLOS PERONNET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLOS PERONNET est une SCI immatriculée le 25 septembre 2003 sous le numéro SIREN 450 166 822. Elle est domiciliée 2523 av de la Resistance, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCALE BAVIERE, autre.
Fiche d'identité de SCI CLOS PERONNET
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS PERONNET
- SIREN
- 450 166 822
- SIRET (siège)
- 450 166 822 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR33450166822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 166 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 2003
- Siège social
- 2523 AV DE LA RESISTANCE, 83000, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS PERONNET
Gestion de ténement immobilier situé 700 route de Lyon 69390 VERNAISON
Finances de SCI CLOS PERONNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS PERONNET
INSEEÉtablissements de SCI CLOS PERONNET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
450 166 822 00020 · ouvert le 30 août 2003 · NAF 6820B
- 69390 VERNAISONFermé
450 166 822 00012 · ouvert le 30 août 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS PERONNET
INPIComptes annuels de SCI CLOS PERONNET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS PERONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS PERONNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS PERONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS PERONNET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS PERONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS PERONNET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant Associé : BAVIERE Pascale ; Gérant Associé : RASTELLO Nicolas
- création
Date d'effet : 25 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI CLOS PERONNET
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS PERONNET ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS PERONNET est 450 166 822. Le SIRET de son siège social est 450 166 822 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33450166822.
Qui dirige SCI CLOS PERONNET ?
SCI CLOS PERONNET est dirigée par PASCALE BAVIERE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS PERONNET ?
Le siège social de SCI CLOS PERONNET est situé 2523 av de la Resistance, 83000 Toulon.
SCI CLOS PERONNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS PERONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS PERONNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS PERONNET.
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