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SCI CLOVIERS NOBLETERRE

Active
Siren326 434 321SCI95100 ARGENTEUILCréée le 07 mars 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 326 434 321, SCI CLOVIERS NOBLETERRE est une SCI créée le 7 mars 1983. Elle est domiciliée 79 rue des Cloviers, 95100 Argenteuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DENIS TRIVELLA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

Dénomination
SCI CLOVIERS NOBLETERRE
SIREN
326 434 321
SIRET (siège)
326 434 321 00021
N° TVA intracommunautaire
FR93326434321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 434 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mars 1983
Siège social
79 RUE DES CLOVIERS, 95100, ARGENTEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

Achat, vente, location, l'exploitation, la construction de tous immeubles de toute nature.

Finances de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

JT

JEAN-PIERRE TRIVELLA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2025

JC

Jacqueline CHAUVIERE

Associé indéfiniment responsable

DT

DENIS TRIVELLA

Gérant

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2025

Anciens dirigeants (1)

JT

Jacqueline TRIVELLA

Associé indéfiniment responsable · de juin 2025 à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95100 ARGENTEUILSiègeActif

    326 434 321 00021 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B

  • 95100 ARGENTEUILFermé

    326 434 321 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOVIERS NOBLETERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOVIERS NOBLETERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOVIERS NOBLETERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOVIERS NOBLETERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOVIERS NOBLETERRE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Gérant : TRIVELLA Denis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Gérant, Associé : TRIVELLA Jean-Pierre ; Associé indéfiniment responsable : TRIVELLA Jacqueline

  3. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1983

Questions fréquentes sur SCI CLOVIERS NOBLETERRE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOVIERS NOBLETERRE ?

Le numéro SIREN de SCI CLOVIERS NOBLETERRE est 326 434 321. Le SIRET de son siège social est 326 434 321 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93326434321.

Qui dirige SCI CLOVIERS NOBLETERRE ?

SCI CLOVIERS NOBLETERRE est dirigée par DENIS TRIVELLA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOVIERS NOBLETERRE ?

Le siège social de SCI CLOVIERS NOBLETERRE est situé 79 rue des Cloviers, 95100 Argenteuil.

SCI CLOVIERS NOBLETERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOVIERS NOBLETERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOVIERS NOBLETERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOVIERS NOBLETERRE.

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