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SCI CLOZEL

Active
Siren518 508 114SCI13127 VITROLLESCréée le 01 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 508 114, SCI CLOZEL est une SCI créée le 1er décembre 2009. Elle est domiciliée 28 rue d'Helsinki, 13127 Vitrolles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAIRE FRACASSI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLOZEL

Dénomination
SCI CLOZEL
SIREN
518 508 114
SIRET (siège)
518 508 114 00023
N° TVA intracommunautaire
FR53518508114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 508 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2009
Siège social
28 RUE D'HELSINKI, 13127, VITROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLOZEL

L'acquisition la propriété et la jouissance l'administration l'exploitation par location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI CLOZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOZEL

CF

CLAIRE FRACASSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2009) · 16 ans

FC

FREDERIC CLOZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI CLOZEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeActif

    518 508 114 00023 · ouvert le 30 novembre 2009 · NAF 6820B

  • 13880 VELAUXFermé

    518 508 114 00015 · ouvert le 30 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOZEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOZEL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOZEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-01 · Début d'activité : 2009-11-30

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI CLOZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOZEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLOZEL est 518 508 114. Le SIRET de son siège social est 518 508 114 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53518508114.

Qui dirige SCI CLOZEL ?

SCI CLOZEL est dirigée par CLAIRE FRACASSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOZEL ?

Le siège social de SCI CLOZEL est situé 28 rue d'Helsinki, 13127 Vitrolles.

SCI CLOZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOZEL.

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