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SCI CLUNY

Active
Siren515 158 996SCI13290 AIX-EN-PROVENCECréée le 30 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 158 996, SCI CLUNY est une SCI créée le 30 septembre 2009. Elle est domiciliée 735 Che des Loups, 13290 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MOUNIR BENSAID, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLUNY

Dénomination
SCI CLUNY
SIREN
515 158 996
SIRET (siège)
515 158 996 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56515158996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 158 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2009
Siège social
735 CHE DES LOUPS, 13290, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLUNY

L'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'échange, apport ou autrement.

Finances de SCI CLUNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLUNY

YB

YANIS BENSAID

Autre

Depuis la création (30 septembre 2009) · 17 ans

SB

SOFIA-CANDICE BENSAID

Autre

Depuis la création (30 septembre 2009) · 17 ans

HB

HAKIM-BRICE BENSAID

Autre

Depuis la création (30 septembre 2009) · 17 ans

MB

MOUNIR BENSAID

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2009) · 17 ans

MC

MARIE-HELENE COLONNA

Autre

Depuis la création (30 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CLUNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13290 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    515 158 996 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLUNY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLUNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLUNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLUNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLUNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLUNY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLUNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLUNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-30 · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI CLUNY

Quel est le numéro SIREN de SCI CLUNY ?

Le numéro SIREN de SCI CLUNY est 515 158 996. Le SIRET de son siège social est 515 158 996 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56515158996.

Qui dirige SCI CLUNY ?

SCI CLUNY est dirigée par MOUNIR BENSAID, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLUNY ?

Le siège social de SCI CLUNY est situé 735 Che des Loups, 13290 Aix-en-Provence.

SCI CLUNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLUNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLUNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLUNY.

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