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SCI COGNARD

Active
Siren811 822 568SCI71170 CHAUFFAILLESCréée le 05 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COGNARD est une SCI immatriculée le 5 juin 2015 sous le numéro SIREN 811 822 568. Son siège social est situé La Motte, 71170 Chauffailles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICKAEL COGNARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI COGNARD

Dénomination
SCI COGNARD
SIREN
811 822 568
SIRET (siège)
811 822 568 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58811822568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 822 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juin 2015
Siège social
LA MOTTE, 71170, CHAUFFAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COGNARD

acquisition, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI COGNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COGNARD

MC

MICKAEL COGNARD

Autre

Depuis la création (05 juin 2015) · 11 ans

SG

SANDRINE GONNEAUD

Autre

Depuis la création (05 juin 2015) · 11 ans

Établissements de SCI COGNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71170 CHAUFFAILLESSiègeActif

    811 822 568 00010 · ouvert le 29 mai 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COGNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI COGNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COGNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COGNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COGNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COGNARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COGNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COGNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-29

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2015

Questions fréquentes sur SCI COGNARD

Quel est le numéro SIREN de SCI COGNARD ?

Le numéro SIREN de SCI COGNARD est 811 822 568. Le SIRET de son siège social est 811 822 568 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58811822568.

Qui dirige SCI COGNARD ?

SCI COGNARD est dirigée par MICKAEL COGNARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COGNARD ?

Le siège social de SCI COGNARD est situé La Motte, 71170 Chauffailles.

SCI COGNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COGNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COGNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COGNARD.

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