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SCI COGNIET

Active
Siren398 355 438SCI83000 ToulonCréée le 13 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
183 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 355 438, SCI COGNIET est une SCI créée le 13 mars 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 394 AV de la Republique, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER SEVIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COGNIET

Dénomination
SCI COGNIET
SIREN
398 355 438
SIRET (siège)
398 355 438 00043
N° TVA intracommunautaire
FR39398355438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 355 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182 938,82 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 2012
Siège social
394 AV de la Republique, 83000, Toulon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI COGNIET

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI COGNIET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COGNIET

JB

JANINE BARTOLO

Autre

Depuis la création (13 mars 2012) · 14 ans

OS

OLIVIER SEVIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 2012) · 14 ans

Établissements de SCI COGNIET

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 ToulonSiègeActif

    398 355 438 00043 · ouvert le 02 juin 2025 · NAF 6820B

  • 75017 PARISFermé

    398 355 438 00019 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B

  • 83000 ToulonFermé

    398 355 438 00035 · ouvert le 15 janvier 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COGNIET

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI COGNIET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COGNIET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COGNIET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COGNIET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COGNIET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COGNIET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COGNIET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : SEVIN Olivier Associé : BARTOLO Janine

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2012

Questions fréquentes sur SCI COGNIET

Quel est le numéro SIREN de SCI COGNIET ?

Le numéro SIREN de SCI COGNIET est 398 355 438. Le SIRET de son siège social est 398 355 438 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39398355438.

Qui dirige SCI COGNIET ?

SCI COGNIET est dirigée par OLIVIER SEVIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COGNIET ?

Le siège social de SCI COGNIET est situé 394 AV de la Republique, 83000 Toulon.

SCI COGNIET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COGNIET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COGNIET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COGNIET.

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