SCI COLTRANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI COLTRANE est une SCI immatriculée le 17 avril 1979 sous le numéro SIREN 315 492 942. Elle est domiciliée bd Docteur Valois, 38140 Renage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DOMINIQUE CHAPPELET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI COLTRANE
INSEE- Dénomination
- SCI COLTRANE
- SIREN
- 315 492 942
- SIRET (siège)
- 315 492 942 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77315492942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 492 942
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 880 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 avril 1979
- Siège social
- BD DOCTEUR VALOIS, 38140, RENAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COLTRANE
Acquisition de tout immeuble; location ; acquisition de tous biens meubles corporels, incorporels, objets mobiliers.
Finances de SCI COLTRANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COLTRANE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Alain n'est plus gérant.. CHAPPELET Dominique Marie nom d'usage : CHEYSSAC Dominique devient gérant CHEYSSAC
CHEYSSAC Alain Marc nom d'usage · de mars 2009 à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI COLTRANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38140 RENAGESiègeActif
315 492 942 00018 · ouvert le 17 avril 1979 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI COLTRANE
INPIComptes annuels de SCI COLTRANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COLTRANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COLTRANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COLTRANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI COLTRANE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi surdt
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/00162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COLTRANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COLTRANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BERTAULT Annie Hélène Josèphe nom d'usage : BERTAULT n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CHEYSSAC Alain Marc nom d'usage : CHEYSSAC Alain n'est plus gérant.. CHAPPELET Dominique Marie nom d'usage : CHEYSSAC Dominique devient gérant..
- création
Date d'effet : 17 avril 1979
Questions fréquentes sur SCI COLTRANE
Quel est le numéro SIREN de SCI COLTRANE ?
Le numéro SIREN de SCI COLTRANE est 315 492 942. Le SIRET de son siège social est 315 492 942 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77315492942.
Qui dirige SCI COLTRANE ?
SCI COLTRANE est dirigée par DOMINIQUE CHAPPELET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COLTRANE ?
Le siège social de SCI COLTRANE est situé bd Docteur Valois, 38140 Renage.
SCI COLTRANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COLTRANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COLTRANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COLTRANE.
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