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SCI COME ET DAMIEN

Active
Siren338 543 085SCI42410 PELUSSINCréée le 22 août 1986

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI COME ET DAMIEN est une SCI immatriculée le 22 août 1986 sous le numéro SIREN 338 543 085. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l’Ancienne Poste, 42410 Pelussin. SCI COME ET DAMIEN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ISABELLE VERNET, gérant.

Fiche d'identité de SCI COME ET DAMIEN

Dénomination
SCI COME ET DAMIEN
SIREN
338 543 085
SIRET (siège)
338 543 085 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79338543085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 543 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 août 1986
Siège social
RUE DE L’ANCIENNE POSTE, 42410, PELUSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COME ET DAMIEN

acquisition construction

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI COME ET DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COME ET DAMIEN

IV

ISABELLE VERNET

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COME ET DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 PELUSSINSiègeActif

    338 543 085 00017 · ouvert le 22 août 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COME ET DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2009

  • Acte

Conformité de SCI COME ET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COME ET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COME ET DAMIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COME ET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI COME ET DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : VERNET Isabelle. Associé : MASSON Pierre François Marie. Associé : VERNET Isabelle.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 1986

Questions fréquentes sur SCI COME ET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de SCI COME ET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de SCI COME ET DAMIEN est 338 543 085. Le SIRET de son siège social est 338 543 085 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79338543085.

Qui dirige SCI COME ET DAMIEN ?

SCI COME ET DAMIEN est dirigée par ISABELLE VERNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COME ET DAMIEN ?

Le siège social de SCI COME ET DAMIEN est situé rue de l’Ancienne Poste, 42410 Pelussin.

SCI COME ET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COME ET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COME ET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COME ET DAMIEN.

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