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SCI CONFLUENT

Active
Siren535 325 096SCI07430 VERNOSC-LES-ANNONAYCréée le 17 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 535 325 096, SCI CONFLUENT est une SCI créée le 17 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1592 Rte de la Gare, 07430 Vernosc-les-Annonay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRIGITTE CLOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI CONFLUENT

Dénomination
SCI CONFLUENT
SIREN
535 325 096
SIRET (siège)
535 325 096 00027
N° TVA intracommunautaire
FR38535325096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 325 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2011
Siège social
1592 RTE DE LA GARE, 07430, VERNOSC-LES-ANNONAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CONFLUENT

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la vente et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et plus généralement toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient, se rattachant directement ou indirectement à cet objet, dès lors que ces actes ou opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de cet objet la société peut, notamment, constituer hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux.

Finances de SCI CONFLUENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CONFLUENT

AB

ANTHONY BARBATO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

LB

LOUIS BARBATO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

BC

BRIGITTE CLOT

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI CONFLUENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07430 VERNOSC-LES-ANNONAYSiègeActif

    535 325 096 00027 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 6820B

  • 69002 LYONFermé

    535 325 096 00019 · ouvert le 09 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CONFLUENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CONFLUENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CONFLUENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CONFLUENT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculée le 2021-09-22 · Début d'activité : 2021-09-20

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI CONFLUENT

Quel est le numéro SIREN de SCI CONFLUENT ?

Le numéro SIREN de SCI CONFLUENT est 535 325 096. Le SIRET de son siège social est 535 325 096 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38535325096.

Qui dirige SCI CONFLUENT ?

SCI CONFLUENT est dirigée par BRIGITTE CLOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CONFLUENT ?

Le siège social de SCI CONFLUENT est situé 1592 Rte de la Gare, 07430 Vernosc-les-Annonay.

SCI CONFLUENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CONFLUENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CONFLUENT.

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