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SCI CORNEILLE

Active
Siren353 087 349Société civile91330 YERRESCréée le 22 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions119 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CORNEILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 1990, identifiée par le SIREN 353 087 349. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue Corneille, 91330 Yerres. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par BREUZARD LUCIEN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CORNEILLE

Dénomination
SCI CORNEILLE
SIREN
353 087 349
SIRET (siège)
353 087 349 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40353087349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 087 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
22 janvier 1990
Siège social
56 RUE CORNEILLE, 91330, YERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CORNEILLE

Acquisition de tous immeubles et tous terrains en vue de la construction d'immeubles pour son compte.

Finances de SCI CORNEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORNEILLE

B

BREUZARD LUCIEN

Gérant

Depuis la création (22 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI CORNEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YERRESSiègeActif

    353 087 349 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI CORNEILLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CORNEILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNEILLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNEILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI CORNEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNEILLE ?

Le numéro SIREN de SCI CORNEILLE est 353 087 349. Le SIRET de son siège social est 353 087 349 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40353087349.

Qui dirige SCI CORNEILLE ?

SCI CORNEILLE est dirigée par BREUZARD LUCIEN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CORNEILLE ?

Le siège social de SCI CORNEILLE est situé 56 rue Corneille, 91330 Yerres.

SCI CORNEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNEILLE.

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