SCI CORNELOUP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 536 070, SCI CORNELOUP est une SCI créée le 13 janvier 2000. Elle est domiciliée 10 rue Notre-Dame, 71140 Bourbon-Lancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE-JOSEPHE BERGER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CORNELOUP
INSEE- Dénomination
- SCI CORNELOUP
- SIREN
- 420 536 070
- SIRET (siège)
- 420 536 070 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32420536070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 536 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- 10 RUE NOTRE-DAME, 71140, BOURBON-LANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNELOUP
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET
Finances de SCI CORNELOUP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNELOUP
INSEEÉtablissements de SCI CORNELOUP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71140 BOURBON-LANCYSiègeActif
420 536 070 00014 · ouvert le 14 octobre 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CORNELOUP
INPIComptes annuels de SCI CORNELOUP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNELOUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNELOUP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNELOUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNELOUP. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 juin 2026 · N° 23-10.435
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mars 2026 · N° 24-17.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 septembre 2007 · N° 06-87.498
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 mars 2007 · N° 06-82.064
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2006 · N° 06-87.169
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2006 · N° 06-86.945
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 novembre 2006 · N° 06-87.993
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 novembre 2006 · N° 06-88.142
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 novembre 2006 · N° 06-85.104
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 novembre 2006 · N° 06-80.655
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2006 · N° 05-85.074
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2006 · N° 05-87.153
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2006 · N° 06-82.372
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2006 · N° 06-80.083
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2006 · N° 06-86.123
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 octobre 2006 · N° 05-87.435
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 octobre 2006 · N° 06-83.247
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 20 septembre 2006 · N° 05-87.229
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 20 septembre 2006 · N° 06-84.741
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2006 · N° 06-80.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNELOUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNELOUP
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI CORNELOUP
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNELOUP ?
Le numéro SIREN de SCI CORNELOUP est 420 536 070. Le SIRET de son siège social est 420 536 070 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32420536070.
Qui dirige SCI CORNELOUP ?
SCI CORNELOUP est dirigée par MARIE-JOSEPHE BERGER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CORNELOUP ?
Le siège social de SCI CORNELOUP est situé 10 rue Notre-Dame, 71140 Bourbon-Lancy.
SCI CORNELOUP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNELOUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNELOUP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNELOUP.
Entreprises similaires
Même activité à Bourbon-Lancy
- SCI BELLEVUE CAPUCINES71140 Bourbon-Lancy
- DAMDAM71140 Bourbon-Lancy
- LE CLOS DES DAM'S71140 Bourbon-Lancy
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES GRANDS VERZIAUX71140 Bourbon Lancy
- SCI DES GRANDS NARREAUX71140 Bourbon Lancy
- ROUTHIER71140 Bourbon-Lancy
- BOURBONNIENNE D'IMMOBILIER71140 Bourbon-Lancy
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES MATHES71140 Bourbon-Lancy
- MIRO71140 Bourbon-Lancy
- LA CHATAIGNERAIE71140 Bourbon Lancy
