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SCI CORNILLE

Active
Siren379 296 387Société civile70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERCréée le 25 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI CORNILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 296 387. Elle est domiciliée 35 rue de Chenebier Frahier-Chatebier, 70400 Frahier-et-Chatebier. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par MARIE LEBLANC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CORNILLE

Dénomination
SCI CORNILLE
SIREN
379 296 387
SIRET (siège)
379 296 387 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21379296387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 296 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'attribution
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
25 septembre 1990
Siège social
35 RUE DE CHENEBIER FRAHIER-CHATEBIER, 70400, FRAHIER-ET-CHATEBIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CORNILLE

ACQUISITION D'UN TERRAIN BATI ET NON BATI SIS A FRAHIER-CHATEBIER ET LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON

Finances de SCI CORNILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORNILLE

ML

MARIE LEBLANC

Gérant

Depuis la création (25 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI CORNILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERSiègeActif

    379 296 387 00010 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI CORNILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORNILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI CORNILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNILLE ?

Le numéro SIREN de SCI CORNILLE est 379 296 387. Le SIRET de son siège social est 379 296 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21379296387.

Qui dirige SCI CORNILLE ?

SCI CORNILLE est dirigée par MARIE LEBLANC, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CORNILLE ?

Le siège social de SCI CORNILLE est situé 35 rue de Chenebier Frahier-Chatebier, 70400 Frahier-et-Chatebier.

SCI CORNILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNILLE.

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