CheckersProcédures

SCI CORNOUAILLE

Active
Siren322 583 907SCI29450 SIZUNCréée le 19 septembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions53 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 322 583 907, SCI CORNOUAILLE est une SCI créée le 19 septembre 1981. Son siège social est situé 1 rue de Cornouaille Sizun, 29450 Sizun. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EMMANUELLE BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CORNOUAILLE

Dénomination
SCI CORNOUAILLE
SIREN
322 583 907
SIRET (siège)
322 583 907 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96322583907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 583 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 septembre 1981
Siège social
1 RUE DE CORNOUAILLE SIZUN, 29450, SIZUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CORNOUAILLE

ACQUISITION LOCATION ADMINISTRATION BIENS ET DROITS IMMOBILIERS NOTAMMENT A SIZUN 1 RUE DE CORNOUAILLE

Finances de SCI CORNOUAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORNOUAILLE

EB

EMMANUELLE BERNARD

Gérant

Depuis la création (19 septembre 1981) · 45 ans

Établissements de SCI CORNOUAILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29450 SIZUNSiègeActif

    322 583 907 00017 · ouvert le 01 septembre 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORNOUAILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORNOUAILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNOUAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNOUAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNOUAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

53 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNOUAILLE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNOUAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNOUAILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 1981

Questions fréquentes sur SCI CORNOUAILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNOUAILLE ?

Le numéro SIREN de SCI CORNOUAILLE est 322 583 907. Le SIRET de son siège social est 322 583 907 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96322583907.

Qui dirige SCI CORNOUAILLE ?

SCI CORNOUAILLE est dirigée par EMMANUELLE BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CORNOUAILLE ?

Le siège social de SCI CORNOUAILLE est situé 1 rue de Cornouaille Sizun, 29450 Sizun.

SCI CORNOUAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNOUAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNOUAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNOUAILLE.

Entreprises similaires

Même activité à Sizun

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sizun

Entreprises du même secteur à Sizun

Entreprises à Sizun

Toutes les entreprises à Sizun