SCI CORNUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 321 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CORNUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2018, identifiée par le SIREN 842 205 528. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 SQ Albin Cachot, 75013 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLAIRE Cornuel, autre.
Fiche d'identité de SCI CORNUEL
INSEE- Dénomination
- SCI CORNUEL
- SIREN
- 842 205 528
- SIRET (siège)
- 842 205 528 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR75842205528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 205 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 321 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 2018
- Siège social
- 10 SQ Albin Cachot, 75013, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNUEL
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente - exceptionnelle - de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI CORNUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNUEL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 septembre 2025
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de septembre 2018 à septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CORNUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75013 ParisSiègeActif
842 205 528 00024 · ouvert le 05 juin 2025 · NAF 6820B
- 75013 PARIS 13E ARRONDISSEMENTFermé
842 205 528 00016 · ouvert le 05 août 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CORNUEL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CORNUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNUEL. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/04529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 04 mai 2023 · N° 18/00626
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 octobre 2018 · N° 15-21.154
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 février 2017 · N° 15-21.153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 16 avril 2015 · N° 14/01602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 09 avril 2015 · N° 14/02795
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNUEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Gérant partant : Cornuel, Bruno ; nomination du Gérant : Cornuel, Claire
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-10 · Début d'activité : 2018-08-05
- création
Date d'effet : 10 septembre 2018
Questions fréquentes sur SCI CORNUEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNUEL ?
Le numéro SIREN de SCI CORNUEL est 842 205 528. Le SIRET de son siège social est 842 205 528 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75842205528.
Qui dirige SCI CORNUEL ?
SCI CORNUEL est dirigée par CLAIRE Cornuel, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CORNUEL ?
Le siège social de SCI CORNUEL est situé 10 SQ Albin Cachot, 75013 Paris.
SCI CORNUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNUEL.
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