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SCI COSAL

Active
Siren817 612 914SCI38360 SASSENAGECréée le 07 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COSAL est une SCI immatriculée le 7 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 612 914. Elle est domiciliée 12 rue de l’Ovalie, 38360 Sassenage. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SABINE FIGAROL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI COSAL

Dénomination
SCI COSAL
SIREN
817 612 914
SIRET (siège)
817 612 914 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45817612914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 612 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 2016
Siège social
12 RUE DE L’OVALIE, 38360, SASSENAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSAL

Achat, vente, gestion mobilière et immobilière.

Finances de SCI COSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSAL

SF

SABINE FIGAROL

Autre

Depuis la création (07 janvier 2016) · 10 ans

AP

AYMERIC PAYET-BURIN

Autre

Depuis la création (07 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de SCI COSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38360 SASSENAGESiègeActif

    817 612 914 00017 · ouvert le 10 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COSAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-10

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCI COSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI COSAL ?

Le numéro SIREN de SCI COSAL est 817 612 914. Le SIRET de son siège social est 817 612 914 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45817612914.

Qui dirige SCI COSAL ?

SCI COSAL est dirigée par SABINE FIGAROL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSAL ?

Le siège social de SCI COSAL est situé 12 rue de l’Ovalie, 38360 Sassenage.

SCI COSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSAL.

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