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SCI COSMOS

Active
Siren380 357 087SCI56300 PONTIVYCréée le 13 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 357 087, SCI COSMOS est une SCI créée le 13 juillet 2022. Son siège social est situé 18 rue Raoul Follereau, 56300 Pontivy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JACQUES MESNAGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COSMOS

Dénomination
SCI COSMOS
SIREN
380 357 087
SIRET (siège)
380 357 087 00036
N° TVA intracommunautaire
FR36380357087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 357 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 2022
Siège social
18 RUE RAOUL FOLLEREAU, 56300, PONTIVY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI COSMOS

Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation par location de tous immeubles.

Finances de SCI COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSMOS

AB

ANNIE BESNARD

Autre

JM

JACQUES MESNAGE

Gérant

CM

Carole MESNAGE

Associé indéfiniment responsable

CM

Clément MESNAGE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AM

Annie, Raymonde, Anna né BESNARD MESNAGE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2020 à juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COSMOS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 56300 PONTIVYSiègeActif

    380 357 087 00036 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B

  • 56490 LA TRINITE-PORHOETFermé

    380 357 087 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B

  • 56490 LA TRINITE-PORHOETFermé

    380 357 087 00028 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSMOS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 31 août 2000

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSMOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : BESNARD Annie Raymonde Anna nom d'usage : MESNAGE. MESNAGE Jacques Henri Célestin nom d'usage : MESNAGE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MESNAGE Annie, Raymonde, Anna né(e) BESNARD

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2022

Questions fréquentes sur SCI COSMOS

Quel est le numéro SIREN de SCI COSMOS ?

Le numéro SIREN de SCI COSMOS est 380 357 087. Le SIRET de son siège social est 380 357 087 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36380357087.

Qui dirige SCI COSMOS ?

SCI COSMOS est dirigée par JACQUES MESNAGE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSMOS ?

Le siège social de SCI COSMOS est situé 18 rue Raoul Follereau, 56300 Pontivy.

SCI COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSMOS.

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