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SCI COSMOS

Active
Siren441 630 092SCI30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONCréée le 11 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

SCI COSMOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 630 092. Son siège social est situé 22 bd Olivier de Serres, 30400 Villeneuve-les-Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MELANIE ELBAZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI COSMOS

Dénomination
SCI COSMOS
SIREN
441 630 092
SIRET (siège)
441 630 092 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74441630092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 630 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2002
Siège social
22 BD OLIVIER DE SERRES, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSMOS

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSMOS

ME

MELANIE ELBAZ

Gérant

Depuis la création (11 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI COSMOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif

    441 630 092 00019 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSMOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI COSMOS

Quel est le numéro SIREN de SCI COSMOS ?

Le numéro SIREN de SCI COSMOS est 441 630 092. Le SIRET de son siège social est 441 630 092 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74441630092.

Qui dirige SCI COSMOS ?

SCI COSMOS est dirigée par MELANIE ELBAZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COSMOS ?

Le siège social de SCI COSMOS est situé 22 bd Olivier de Serres, 30400 Villeneuve-les-Avignon.

SCI COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSMOS.

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