Checkers

SCI COTE NATURE

Active
Siren538 763 152SCI68370 ORBEYCréée le 27 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI COTE NATURE est une SCI immatriculée le 27 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 763 152. Le siège social de l'entreprise se trouve 344c Lieudit Lac Blanc, 68370 Orbey. SCI COTE NATURE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MARC DUPORTAIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COTE NATURE

Dénomination
SCI COTE NATURE
SIREN
538 763 152
SIRET (siège)
538 763 152 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02538763152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 763 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 décembre 2011
Siège social
344C LIEUDIT LAC BLANC, 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COTE NATURE

Acquisition et propriété.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI COTE NATURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COTE NATURE

JD

JEAN-MARC DUPORTAIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2011) · 14 ans

NN

NADINE NANCY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI COTE NATURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    538 763 152 00013 · ouvert le 28 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTE NATURE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2011

  • Acte

Conformité de SCI COTE NATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTE NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COTE NATURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTE NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI COTE NATURE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-28

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI COTE NATURE

Quel est le numéro SIREN de SCI COTE NATURE ?

Le numéro SIREN de SCI COTE NATURE est 538 763 152. Le SIRET de son siège social est 538 763 152 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02538763152.

Qui dirige SCI COTE NATURE ?

SCI COTE NATURE est dirigée par JEAN-MARC DUPORTAIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COTE NATURE ?

Le siège social de SCI COTE NATURE est situé 344c Lieudit Lac Blanc, 68370 Orbey.

SCI COTE NATURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTE NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTE NATURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTE NATURE.