SCI COTE OISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI COTE OISE est une SCI immatriculée le 22 septembre 2010 sous le numéro SIREN 525 053 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Saint-Marc, 78510 Triel-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO CASSAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI COTE OISE
INSEE- Dénomination
- SCI COTE OISE
- SIREN
- 525 053 963
- SIRET (siège)
- 525 053 963 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR47525053963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 525 053 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 14 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 septembre 2010
- Siège social
- 28 RUE SAINT-MARC, 78510, TRIEL-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COTE OISE
Construction, acquisition, aménagement, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou terrains, quelque soit leur mode d'acquisition ou de financement
Finances de SCI COTE OISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COTE OISE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 septembre 2010) · 16 ans
CONFITURERIE ET CONFISERIE D ANDRESY CCA
Autre
Depuis la création (22 septembre 2010) · 16 ans
Établissements de SCI COTE OISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78510 TRIEL-SUR-SEINESiègeActif
525 053 963 00027 · ouvert le 18 septembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COTE OISE
INPIComptes annuels de SCI COTE OISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTE OISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COTE OISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTE OISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI COTE OISE. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 20 mars 2014 · N° 11/06852
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COTE OISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COTE OISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 septembre 2010
Questions fréquentes sur SCI COTE OISE
Quel est le numéro SIREN de SCI COTE OISE ?
Le numéro SIREN de SCI COTE OISE est 525 053 963. Le SIRET de son siège social est 525 053 963 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47525053963.
Qui dirige SCI COTE OISE ?
SCI COTE OISE est dirigée par BRUNO CASSAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COTE OISE ?
Le siège social de SCI COTE OISE est situé 28 rue Saint-Marc, 78510 Triel-sur-Seine.
SCI COTE OISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COTE OISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COTE OISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTE OISE.
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