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SCI COURBET

Active
Siren325 933 380SCI69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 31 mai 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI COURBET est une SCI immatriculée le 31 mai 2012 sous le numéro SIREN 325 933 380. Son siège social est situé 2 Che des Verrieres, 69260 Charbonnieres-les-Bains. SCI COURBET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Valéry MICHAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI COURBET

Dénomination
SCI COURBET
SIREN
325 933 380
SIRET (siège)
325 933 380 00025
N° TVA intracommunautaire
FR91325933380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 933 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 mai 2012
Siège social
2 CHE DES VERRIERES, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COURBET

Acquisition, location par bail, rénovation, aménagement et entretien, gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI COURBET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI COURBET

Anciens dirigeants (3)

NM

n'est plus gérant MICHAUX

MICHAUX Patrick nom d'usage · de juin 2020 à novembre 2025

ES

Edith en fonction le 24 Avril 2012 Associé gérant : MICHAUX Valéry-Jérôme en fonction le 24 Avril 2012 Associé gérant : MICHAUX Patrick en fonction le 24 Avril 2012 SOING

Associé · de mai 2012 à juin 2020

DM

devient gérant MICHAUX

DESCURE Marie-Louise Renée Christiane nom d'usage · de juin 2020 à juin 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COURBET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    325 933 380 00025 · ouvert le 21 mai 2012 · NAF 6820B

  • 94160 SAINT-MANDEFermé

    325 933 380 00017 · ouvert le 15 novembre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COURBET

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2022

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2012

  • Acte

Conformité de SCI COURBET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COURBET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COURBET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COURBET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI COURBET

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MICHAUX Valéry Jérôme Donatien nom d'usage : MICHAUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DESCURE Marie-Louise Renée Christiane nom d'usage : MICHAUX devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    MICHAUX Patrick nom d'usage : MICHAUX n'est plus gérant

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Associé : SOING Edith en fonction le 24 Avril 2012 Associé gérant : MICHAUX Valéry-Jérôme en fonction le 24 Avril 2012 Associé gérant : MICHAUX Patrick en fonction le 24 Avril 2012

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2012

Questions fréquentes sur SCI COURBET

Quel est le numéro SIREN de SCI COURBET ?

Le numéro SIREN de SCI COURBET est 325 933 380. Le SIRET de son siège social est 325 933 380 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91325933380.

Qui dirige SCI COURBET ?

SCI COURBET est dirigée par Valéry MICHAUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COURBET ?

Le siège social de SCI COURBET est situé 2 Che des Verrieres, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI COURBET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COURBET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COURBET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COURBET.