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SCI COUSSON

Active
Siren498 451 665SCI58270 SAINT-SULPICECréée le 21 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 451 665, SCI COUSSON est une SCI créée le 21 juin 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 58270 Saint-Sulpice. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT COUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COUSSON

Dénomination
SCI COUSSON
SIREN
498 451 665
SIRET (siège)
498 451 665 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00498451665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 451 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2007
Siège social
LE BOURG, 58270, SAINT-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COUSSON

L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION, OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT L'IMMEUBLE A ST SULPICE "LE BOURG"

Finances de SCI COUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COUSSON

AC

ALAIN COUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juin 2007) · 19 ans

BC

BENOIT COUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI COUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58270 SAINT-SULPICESiègeActif

    498 451 665 00018 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COUSSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI COUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COUSSON. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COUSSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI COUSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI COUSSON ?

Le numéro SIREN de SCI COUSSON est 498 451 665. Le SIRET de son siège social est 498 451 665 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00498451665.

Qui dirige SCI COUSSON ?

SCI COUSSON est dirigée par BENOIT COUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COUSSON ?

Le siège social de SCI COUSSON est situé Le Bourg, 58270 Saint-Sulpice.

SCI COUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COUSSON.

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