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SCI CUGNOT

Active
Siren532 333 507SCI92210 SAINT-CLOUDCréée le 13 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CUGNOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 333 507. Elle est domiciliée 48 rue de Buzenval, 92210 Saint-Cloud. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PIERRE ORANGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CUGNOT

Dénomination
SCI CUGNOT
SIREN
532 333 507
SIRET (siège)
532 333 507 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02532333507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 333 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2011
Siège social
48 RUE DE BUZENVAL, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CUGNOT

Location immobilière

Finances de SCI CUGNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUGNOT

DO

DYANE ORANGE

Autre

Depuis la création (13 mai 2011) · 15 ans

JO

JEAN-PIERRE ORANGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI CUGNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif

    532 333 507 00012 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUGNOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CUGNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUGNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUGNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUGNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CUGNOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUGNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUGNOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI CUGNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CUGNOT ?

Le numéro SIREN de SCI CUGNOT est 532 333 507. Le SIRET de son siège social est 532 333 507 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02532333507.

Qui dirige SCI CUGNOT ?

SCI CUGNOT est dirigée par JEAN-PIERRE ORANGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUGNOT ?

Le siège social de SCI CUGNOT est situé 48 rue de Buzenval, 92210 Saint-Cloud.

SCI CUGNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUGNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUGNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUGNOT.

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