SCI CUSCO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CUSCO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 162 835. Elle est domiciliée 10 rue du Saut du Sabo, 81160 Arthes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARC FARRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CUSCO
INSEE- Dénomination
- SCI CUSCO
- SIREN
- 793 162 835
- SIRET (siège)
- 793 162 835 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44793162835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 162 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mai 2013
- Siège social
- 10 RUE DU SAUT DU SABO, 81160, ARTHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CUSCO
La propriété par tous moyens de tous biens et droits immobiliers et accessoirement de valeurs mobilières, l'aménagement, l'extension, l'administration et la gestion de ces biens par tous moyens y compris par mise à disposition gratuite, toutes opérations financières permettant la réalisation de l'objet, l'octroi au profit de tout tiers de toutes sûretés.
Finances de SCI CUSCO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CUSCO
INSEEÉtablissements de SCI CUSCO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81160 ARTHESSiègeActif
793 162 835 00011 · ouvert le 26 avril 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CUSCO
INPIComptes annuels de SCI CUSCO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUSCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CUSCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUSCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CUSCO. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/06118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CUSCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CUSCO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-24 · Début d'activité : 2013-04-26
- création
Date d'effet : 24 mai 2013
Questions fréquentes sur SCI CUSCO
Quel est le numéro SIREN de SCI CUSCO ?
Le numéro SIREN de SCI CUSCO est 793 162 835. Le SIRET de son siège social est 793 162 835 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44793162835.
Qui dirige SCI CUSCO ?
SCI CUSCO est dirigée par JEAN-MARC FARRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CUSCO ?
Le siège social de SCI CUSCO est situé 10 rue du Saut du Sabo, 81160 Arthes.
SCI CUSCO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CUSCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CUSCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUSCO.
Entreprises similaires
Même activité à Arthes