SCI CUVEE 2004
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI CUVEE 2004 est une SCI immatriculée le 20 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 095 671. Elle est domiciliée 10 rue de Lorraine Raon l Etape, 88110 Raon-l'Etape. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Rémi VIBRAC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CUVEE 2004
INSEE- Dénomination
- SCI CUVEE 2004
- SIREN
- 479 095 671
- SIRET (siège)
- 479 095 671 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01479095671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 095 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 octobre 2004
- Siège social
- 10 RUE DE LORRAINE RAON L ETAPE, 88110, RAON-L'ETAPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CUVEE 2004
.
Finances de SCI CUVEE 2004
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CUVEE 2004
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026
Gérant
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CUVEE 2004
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88110 RAON-L'ETAPESiègeActif
479 095 671 00018 · ouvert le 29 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CUVEE 2004
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CUVEE 2004
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUVEE 2004. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CUVEE 2004
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUVEE 2004. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CUVEE 2004 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CUVEE 2004 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CUVEE 2004
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIBRAC Rémi ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIBRAC Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIBRAC Bertrand ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIBRAC Jean Luc
- création
Date d'effet : 20 octobre 2004
Questions fréquentes sur SCI CUVEE 2004
Quel est le numéro SIREN de SCI CUVEE 2004 ?
Le numéro SIREN de SCI CUVEE 2004 est 479 095 671. Le SIRET de son siège social est 479 095 671 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01479095671.
Qui dirige SCI CUVEE 2004 ?
SCI CUVEE 2004 est dirigée par Rémi VIBRAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CUVEE 2004 ?
Le siège social de SCI CUVEE 2004 est situé 10 rue de Lorraine Raon l Etape, 88110 Raon-l'Etape.
SCI CUVEE 2004 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CUVEE 2004 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CUVEE 2004 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUVEE 2004.
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