SCI CUVELIER
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CUVELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 583 906. Elle est domiciliée 691 RUE 691 rue du Nouveau Jeu, 59230 Rosult. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL CUVELIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. SCI CUVELIER a été radiée le 16 juin 2022 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI CUVELIER
INSEE- Dénomination
- SCI CUVELIER
- SIREN
- 448 583 906
- SIRET (siège)
- 448 583 906 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17448583906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 583 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mai 2003
- Date de radiation
- 16 juin 2022
- Siège social
- 691 RUE 691 rue du Nouveau Jeu , 59230, Rosult
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI CUVELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CUVELIER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2008
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CUVELIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59230 RosultSiègeFermé
448 583 906 00012 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CUVELIER
INPIComptes annuels de SCI CUVELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUVELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CUVELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUVELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI CUVELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CUVELIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Gérant associé indéfiniment responsable : CUVELIER Pascal GustaveAssocié indéfiniment responsable : CUVELIER Freddy. Associé indéfiniment responsable : CUVELIER Arnauld Ghislain.
- radiation
Date d'effet : 16 juin 2022
Questions fréquentes sur SCI CUVELIER
Quel est le numéro SIREN de SCI CUVELIER ?
Le numéro SIREN de SCI CUVELIER est 448 583 906. Le SIRET de son siège social est 448 583 906 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17448583906.
Qui dirige SCI CUVELIER ?
SCI CUVELIER est dirigée par PASCAL CUVELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CUVELIER ?
Le siège social de SCI CUVELIER est situé 691 RUE 691 rue du Nouveau Jeu, 59230 Rosult.
SCI CUVELIER est-elle toujours en activité ?
Non, SCI CUVELIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 16 juin 2022.
SCI CUVELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUVELIER.
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