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SCI CUVIER

Active
Siren443 936 778SCI75018 ParisCréée le 22 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CUVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 936 778. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE d'Oslo, 75018 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL FLACHAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CUVIER

Dénomination
SCI CUVIER
SIREN
443 936 778
SIRET (siège)
443 936 778 00028
N° TVA intracommunautaire
FR55443936778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 936 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
14 RUE d'Oslo, 75018, Paris
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CUVIER

Acquisition, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI CUVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUVIER

SB

Sandrine BOISNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

IB

Isabelle BOISNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

YB

YOAN BOISNE

Autre

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

FB

Franck BOISNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

DF

DANIEL FLACHAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CUVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75018 ParisSiègeActif

    443 936 778 00028 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 6820B

  • 93100 MontreuilFermé

    443 936 778 00010 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUVIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI CUVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CUVIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUVIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculée le 2002-10-22 · Début d'activité : 2002-11-01

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI CUVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI CUVIER ?

Le numéro SIREN de SCI CUVIER est 443 936 778. Le SIRET de son siège social est 443 936 778 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55443936778.

Qui dirige SCI CUVIER ?

SCI CUVIER est dirigée par DANIEL FLACHAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUVIER ?

Le siège social de SCI CUVIER est situé 14 RUE d'Oslo, 75018 Paris.

SCI CUVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUVIER.

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