SCI D AUBANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 859 472, SCI D AUBANEL est une SCI créée le 8 décembre 1998. Son siège social est situé LE VIGNE le Vigne, 34190 Laroque. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EUGENE BRETON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI D AUBANEL
INSEE- Dénomination
- SCI D AUBANEL
- SIREN
- 420 859 472
- SIRET (siège)
- 420 859 472 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR44420859472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 859 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 1998
- Siège social
- LE VIGNE le Vigne, 34190, LAROQUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI D AUBANEL
Acquisition, propriété, gestion de tous immeubles et de tous biens.
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Finances de SCI D AUBANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D AUBANEL
INSEEHOLDING EUGENE
Autre
Depuis la création (08 décembre 1998) · 27 ans
Établissements de SCI D AUBANEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34190 LAROQUESiègeActif
420 859 472 00029 · ouvert le 21 septembre 1998 · NAF 6820B
- 34190 GANGESFermé
420 859 472 00011 · ouvert le 21 septembre 1998 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI D AUBANEL
INPIComptes annuels de SCI D AUBANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D AUBANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D AUBANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D AUBANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D AUBANEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 juin 2025 · N° 24/01794
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D AUBANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D AUBANEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 1998
Questions fréquentes sur SCI D AUBANEL
Quel est le numéro SIREN de SCI D AUBANEL ?
Le numéro SIREN de SCI D AUBANEL est 420 859 472. Le SIRET de son siège social est 420 859 472 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44420859472.
Qui dirige SCI D AUBANEL ?
SCI D AUBANEL est dirigée par EUGENE BRETON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D AUBANEL ?
Le siège social de SCI D AUBANEL est situé LE VIGNE le Vigne, 34190 Laroque.
SCI D AUBANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D AUBANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D AUBANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D AUBANEL.
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