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SCI D'ESGOUTTES

Active
Siren441 852 068SCI75007 PARISCréée le 29 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 852 068, SCI D'ESGOUTTES est une SCI créée le 29 mai 2002. Elle est domiciliée 180 rue de Grenelle, 75007 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHAEL DERYEGHIYAN exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D'ESGOUTTES

Dénomination
SCI D'ESGOUTTES
SIREN
441 852 068
SIRET (siège)
441 852 068 00028
N° TVA intracommunautaire
FR00441852068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 852 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 mai 2002
Siège social
180 RUE DE GRENELLE, 75007, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI D'ESGOUTTES

Propriété gestion acquisition a titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers.

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Finances de SCI D'ESGOUTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI D'ESGOUTTES

MD

MICHAEL DERYEGHIYAN

Associé indéfiniment responsable

R

RAFI PATRIMOINE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI D'ESGOUTTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    441 852 068 00028 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 6820B

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    441 852 068 00010 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'ESGOUTTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCI D'ESGOUTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ESGOUTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'ESGOUTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'ESGOUTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI D'ESGOUTTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculée le 2002-05-29 · Début d'activité : 2002-04-10

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAFI PATRIMOINE (SARL)

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI D'ESGOUTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI D'ESGOUTTES ?

Le numéro SIREN de SCI D'ESGOUTTES est 441 852 068. Le SIRET de son siège social est 441 852 068 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00441852068.

Qui dirige SCI D'ESGOUTTES ?

SCI D'ESGOUTTES est dirigée par MICHAEL DERYEGHIYAN, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'ESGOUTTES ?

Le siège social de SCI D'ESGOUTTES est situé 180 rue de Grenelle, 75007 Paris.

SCI D'ESGOUTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'ESGOUTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'ESGOUTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ESGOUTTES.