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SCI D OC

Active
Siren382 296 788Société civile13940 MOLLEGESCréée le 21 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
0,76 €
Effectif
Non publié

SCI D OC est une société civile immatriculée le 21 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 296 788. Son siège social est situé quai du Terme Rouge Ouest Lot Artisanal, 13940 Molleges. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MARCEL CAVAILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D OC

Dénomination
SCI D OC
SIREN
382 296 788
SIRET (siège)
382 296 788 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12382296788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 296 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
0,76 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 juin 1991
Siège social
QUAI DU TERME ROUGE OUEST LOT ARTISANAL, 13940, MOLLEGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D OC

Achat , prise à bail de tous immeubles bâtis ou non bâtis mise en valeur desdits immeubles , exploitation par bail ou autrement

Finances de SCI D OC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D OC

MC

MARCEL CAVAILLE

Gérant

Depuis la création (21 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI D OC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13940 MOLLEGESSiègeActif

    382 296 788 00013 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI D OC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI D OC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D OC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D OC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D OC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI D OC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D OC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI D OC

Quel est le numéro SIREN de SCI D OC ?

Le numéro SIREN de SCI D OC est 382 296 788. Le SIRET de son siège social est 382 296 788 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12382296788.

Qui dirige SCI D OC ?

SCI D OC est dirigée par MARCEL CAVAILLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI D OC ?

Le siège social de SCI D OC est situé quai du Terme Rouge Ouest Lot Artisanal, 13940 Molleges.

SCI D OC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D OC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D OC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D OC.

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