SCI D ORPHIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
SCI D ORPHIN est une SCI immatriculée le 4 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 074 805. Son siège social est situé 35 Rte du Buisson, 78490 Grosrouvre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VERONIQUE PETIT, gérant.
Fiche d'identité de SCI D ORPHIN
INSEE- Dénomination
- SCI D ORPHIN
- SIREN
- 440 074 805
- SIRET (siège)
- 440 074 805 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR10440074805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 074 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 décembre 2001
- Siège social
- 35 RTE DU BUISSON, 78490, GROSROUVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI D ORPHIN
Acquisition d un bien immobilier
Finances de SCI D ORPHIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D ORPHIN
INSEEÉtablissements de SCI D ORPHIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78490 GROSROUVRESiègeActif
440 074 805 00027 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820B
- 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUDFermé
440 074 805 00019 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D ORPHIN
INPIComptes annuels de SCI D ORPHIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ORPHIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D ORPHIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ORPHIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D ORPHIN. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 juillet 2005 · N° 03-19.925
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D ORPHIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D ORPHIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 04 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI D ORPHIN
Quel est le numéro SIREN de SCI D ORPHIN ?
Le numéro SIREN de SCI D ORPHIN est 440 074 805. Le SIRET de son siège social est 440 074 805 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10440074805.
Qui dirige SCI D ORPHIN ?
SCI D ORPHIN est dirigée par VERONIQUE PETIT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI D ORPHIN ?
Le siège social de SCI D ORPHIN est situé 35 Rte du Buisson, 78490 Grosrouvre.
SCI D ORPHIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D ORPHIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D ORPHIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ORPHIN.
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