SCI DAMIEN BUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI DAMIEN BUISSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 935 883. Elle est domiciliée 7 RUE du 19 Mars 1962, 30100 Alès. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-HENRI BUISSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DAMIEN BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI DAMIEN BUISSON
- SIREN
- 389 935 883
- SIRET (siège)
- 389 935 883 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR77389935883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 935 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 janvier 1993
- Siège social
- 7 RUE du 19 Mars 1962, 30100, Alès
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DAMIEN BUISSON
L'acquisition, la mise en valeur l'administration, l'exploitation la location de tous terrains et immeubles en france et a l'etranger et de droits immobiliers et notamment l'acquisition d'un immeuble a usage commercial sis a ales rue saint vincent a l'angle de la rue saint vincent et de la rue de la republique, figurant au cadastre renove de ladite commune section cb no 282 la propriete, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits terrains, immeubles et droits immobiliers, de tous autres immeubles annexes ou accessoires batis ou non batis dont la societe pourrait devenir proprietaire ulterieurement par voie d'acquisition et generalement toutes operations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet ci-dessus defini pourvu que ces operations ne modifient en rien le caractere civil de la societe.
Finances de SCI DAMIEN BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DAMIEN BUISSON
INSEEÉtablissements de SCI DAMIEN BUISSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30100 AlèsSiègeActif
389 935 883 00022 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6820B
- 30100 ALESFermé
389 935 883 00014 · ouvert le 05 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DAMIEN BUISSON
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DAMIEN BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DAMIEN BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DAMIEN BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DAMIEN BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DAMIEN BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DAMIEN BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DAMIEN BUISSON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCI DAMIEN BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI DAMIEN BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI DAMIEN BUISSON est 389 935 883. Le SIRET de son siège social est 389 935 883 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77389935883.
Qui dirige SCI DAMIEN BUISSON ?
SCI DAMIEN BUISSON est dirigée par JEAN-HENRI BUISSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DAMIEN BUISSON ?
Le siège social de SCI DAMIEN BUISSON est situé 7 RUE du 19 Mars 1962, 30100 Alès.
SCI DAMIEN BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DAMIEN BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DAMIEN BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DAMIEN BUISSON.
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