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SCI DAMOZ

Active
Siren538 141 300SCI05260 SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOLCréée le 28 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DAMOZ est une SCI immatriculée le 28 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 141 300. Son siège social est situé Chaillol 1600, 05260 Saint-Michel-de-Chaillol. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LAURENCE BOYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DAMOZ

Dénomination
SCI DAMOZ
SIREN
538 141 300
SIRET (siège)
538 141 300 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47538141300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 141 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 2011
Siège social
CHAILLOL 1600, 05260, SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DAMOZ

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment de biens et droits immobiliers sis à Oz, station de l'Olmet.

Finances de SCI DAMOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DAMOZ

DB

DAMIEN BLANCHARD

Autre

Depuis la création (28 novembre 2011) · 14 ans

LB

LAURENCE BOYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI DAMOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05260 SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOLSiègeActif

    538 141 300 00011 · ouvert le 08 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DAMOZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DAMOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DAMOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DAMOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DAMOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DAMOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DAMOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DAMOZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-28 · Début d'activité : 2011-11-08

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DAMOZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DAMOZ ?

Le numéro SIREN de SCI DAMOZ est 538 141 300. Le SIRET de son siège social est 538 141 300 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47538141300.

Qui dirige SCI DAMOZ ?

SCI DAMOZ est dirigée par LAURENCE BOYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DAMOZ ?

Le siège social de SCI DAMOZ est situé Chaillol 1600, 05260 Saint-Michel-de-Chaillol.

SCI DAMOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DAMOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DAMOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DAMOZ.

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