SCI DANAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 407 025, SCI DANAL est une SCI créée le 4 juillet 2023. Elle est domiciliée 454 Mte de Balmont, 01600 Reyrieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN CLER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DANAL
INSEE- Dénomination
- SCI DANAL
- SIREN
- 438 407 025
- SIRET (siège)
- 438 407 025 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR27438407025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 407 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juillet 2023
- Siège social
- 454 MTE DE BALMONT, 01600, REYRIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DANAL
L'acquisition par achat ou apport, la propriété, même démembrée, et ce au moyen de capitaux propres ou de capitaux d'emprunt, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, la gestion, l'exploitation et la transmission de tous modes, de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI DANAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DANAL
INSEEÉtablissements de SCI DANAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 01600 REYRIEUXSiègeActif
438 407 025 00032 · ouvert le 10 mai 2023 · NAF 6820B
- 34170 CASTELNAU-LE-LEZActif
438 407 025 00016 · ouvert le 28 mai 2001 · NAF 6820B
- 56400 PLOEMELFermé
438 407 025 00024 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DANAL
INPIComptes annuels de SCI DANAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DANAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DANAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DANAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DANAL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/06716
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025F01694
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DANAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DANAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculée le 2023-07-04 · Début d'activité : 2023-05-10
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Immatriculée le 2010-02-23 · Début d'activité : 2009-05-15
- création
Date d'effet : 04 juillet 2023
Questions fréquentes sur SCI DANAL
Quel est le numéro SIREN de SCI DANAL ?
Le numéro SIREN de SCI DANAL est 438 407 025. Le SIRET de son siège social est 438 407 025 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27438407025.
Qui dirige SCI DANAL ?
SCI DANAL est dirigée par ALAIN CLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DANAL ?
Le siège social de SCI DANAL est situé 454 Mte de Balmont, 01600 Reyrieux.
SCI DANAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DANAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DANAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DANAL.
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