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SCI DANVEL

Active
Siren351 456 785SCI89100 SensCréée le 12 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DANVEL est une SCI immatriculée le 12 octobre 1989 sous le numéro SIREN 351 456 785. Elle est domiciliée 87 87 Grande Rue, 89100 Sens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN DANVEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DANVEL

Dénomination
SCI DANVEL
SIREN
351 456 785
SIRET (siège)
351 456 785 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58351456785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 456 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 1989
Siège social
87 87 Grande Rue , 89100, Sens
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DANVEL

L'acquisition, la propriété, la construction, l'administration et l'exploitation, soit en propriété, soit en jouissance de tous immeubles dont ladite société est ou pourrait ultérieurement devenir propriétaire.

Finances de SCI DANVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DANVEL

JD

JEAN DANVEL

Gérant

En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DANVEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89100 SensSiègeFermé

    351 456 785 00010 · ouvert le 13 mars 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DANVEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DANVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DANVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DANVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DANVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DANVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DANVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DANVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : DANVEL Jean Pierre Albert Gaston

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1989

Questions fréquentes sur SCI DANVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DANVEL ?

Le numéro SIREN de SCI DANVEL est 351 456 785. Le SIRET de son siège social est 351 456 785 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58351456785.

Qui dirige SCI DANVEL ?

SCI DANVEL est dirigée par JEAN DANVEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DANVEL ?

Le siège social de SCI DANVEL est situé 87 87 Grande Rue, 89100 Sens.

SCI DANVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DANVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DANVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DANVEL.

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