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SCI DAUPHI CHAMVAL

Active
Siren316 316 918SCI38620 SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINECréée le 02 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DAUPHI CHAMVAL est une SCI immatriculée le 2 juillet 1997 sous le numéro SIREN 316 316 918. Le siège social de l'entreprise se trouve Champet, 38620 Saint-Geoire-en-Valdaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MICHEL BROQUANT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DAUPHI CHAMVAL

Dénomination
SCI DAUPHI CHAMVAL
SIREN
316 316 918
SIRET (siège)
316 316 918 00028
N° TVA intracommunautaire
FR57316316918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 316 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 juillet 1997
Siège social
CHAMPET, 38620, SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DAUPHI CHAMVAL

Propriété, administration et exploitation d'immeubles.

Finances de SCI DAUPHI CHAMVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DAUPHI CHAMVAL

MB

MICHEL BROQUANT

Autre

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2012

MV

MARTINE VOLTOLIN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DAUPHI CHAMVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38620 SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINESiègeActif

    316 316 918 00028 · ouvert le 28 mars 1997 · NAF 6820A

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    316 316 918 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DAUPHI CHAMVAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI DAUPHI CHAMVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DAUPHI CHAMVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DAUPHI CHAMVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DAUPHI CHAMVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DAUPHI CHAMVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DAUPHI CHAMVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DAUPHI CHAMVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    BROQUANT Christophe nom d'usage : BROQUANT n'est plus gérant. BROQUANT Michel Jean-Pierre nom d'usage : BROQUANT devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1997

Questions fréquentes sur SCI DAUPHI CHAMVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DAUPHI CHAMVAL ?

Le numéro SIREN de SCI DAUPHI CHAMVAL est 316 316 918. Le SIRET de son siège social est 316 316 918 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57316316918.

Qui dirige SCI DAUPHI CHAMVAL ?

SCI DAUPHI CHAMVAL est dirigée par MICHEL BROQUANT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DAUPHI CHAMVAL ?

Le siège social de SCI DAUPHI CHAMVAL est situé Champet, 38620 Saint-Geoire-en-Valdaine.

SCI DAUPHI CHAMVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DAUPHI CHAMVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DAUPHI CHAMVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DAUPHI CHAMVAL.

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