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SCI DE BEAUSEJOUR

Active
Siren404 383 184SCI19260 TREIGNACCréée le 26 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI DE BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 26 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 383 184. Elle est domiciliée 9 av du 11 Novembre ., 19260 Treignac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MAZALEYRAT FRANCOISE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI DE BEAUSEJOUR
SIREN
404 383 184
SIRET (siège)
404 383 184 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52404383184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 383 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mars 1996
Siège social
9 AV DU 11 NOVEMBRE ., 19260, TREIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BEAUSEJOUR

L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOI TATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES, LA CONSTRUCTION DE TOUS IMMEUBLES SUR TOUS TERRAINS...

Finances de SCI DE BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE BEAUSEJOUR

M

MAZALEYRAT FRANCOISE

Gérant

Depuis la création (26 mars 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DE BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19260 TREIGNACSiègeActif

    404 383 184 00011 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BEAUSEJOUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BEAUSEJOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1996

Questions fréquentes sur SCI DE BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI DE BEAUSEJOUR est 404 383 184. Le SIRET de son siège social est 404 383 184 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52404383184.

Qui dirige SCI DE BEAUSEJOUR ?

SCI DE BEAUSEJOUR est dirigée par MAZALEYRAT FRANCOISE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI DE BEAUSEJOUR est situé 9 av du 11 Novembre ., 19260 Treignac.

SCI DE BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BEAUSEJOUR.

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