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SCI DE BEL SOLEIL

Active
Siren394 505 606SCI81470 ALGANSCréée le 06 avril 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
114 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 505 606, SCI DE BEL SOLEIL est une SCI créée le 6 avril 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 Che Bel Soleil Bel Soleil, 81470 Algans. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). CATHERINE MARTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BEL SOLEIL

Dénomination
SCI DE BEL SOLEIL
SIREN
394 505 606
SIRET (siège)
394 505 606 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42394505606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 505 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
114 336,76 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 avril 1994
Siège social
160 CHE BEL SOLEIL BEL SOLEIL, 81470, ALGANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BEL SOLEIL

La gestion, la location, d'un ensemble immobilier ;

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Finances de SCI DE BEL SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE BEL SOLEIL

EM

EVELYNE MARTY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 avril 1994) · 32 ans

SM

SARAH MARTY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 avril 1994) · 32 ans

MM

MANON MARTY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 avril 1994) · 32 ans

CM

CATHERINE MARTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 avril 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DE BEL SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81470 ALGANSSiègeActif

    394 505 606 00019 · ouvert le 04 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE BEL SOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1994

  • Acte

Conformité de SCI DE BEL SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BEL SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BEL SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BEL SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE BEL SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 1994

Questions fréquentes sur SCI DE BEL SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BEL SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DE BEL SOLEIL est 394 505 606. Le SIRET de son siège social est 394 505 606 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42394505606.

Qui dirige SCI DE BEL SOLEIL ?

SCI DE BEL SOLEIL est dirigée par CATHERINE MARTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BEL SOLEIL ?

Le siège social de SCI DE BEL SOLEIL est situé 160 Che Bel Soleil Bel Soleil, 81470 Algans.

SCI DE BEL SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BEL SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BEL SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BEL SOLEIL.