SCI DE BELLENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE BELLENE est une SCI immatriculée le 2 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 347 917. Le siège social de l'entreprise se trouve 158 Rte du Pont du Tresor, 74330 Sillingy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par AGNES PERNOUD en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DE BELLENE
INSEE- Dénomination
- SCI DE BELLENE
- SIREN
- 379 347 917
- SIRET (siège)
- 379 347 917 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR90379347917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 347 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 octobre 1990
- Siège social
- 158 RTE DU PONT DU TRESOR, 74330, SILLINGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BELLENE
L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET LA CONSTRUCTION SUR LEDIT TERRAIN DE TOUS BATIMENTS, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION
Finances de SCI DE BELLENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BELLENE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
PERNOUD Agnès Marguerite nom d'usage · de juillet 2023 à juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE BELLENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 SILLINGYSiègeActif
379 347 917 00013 · ouvert le 23 juillet 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE BELLENE
INPIComptes annuels de SCI DE BELLENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BELLENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE BELLENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BELLENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE BELLENE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2026000022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BELLENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE BELLENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI DE BELLENE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BELLENE ?
Le numéro SIREN de SCI DE BELLENE est 379 347 917. Le SIRET de son siège social est 379 347 917 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90379347917.
Qui dirige SCI DE BELLENE ?
SCI DE BELLENE est dirigée par AGNES PERNOUD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BELLENE ?
Le siège social de SCI DE BELLENE est situé 158 Rte du Pont du Tresor, 74330 Sillingy.
SCI DE BELLENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BELLENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BELLENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BELLENE.
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