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SCI DE BEZUET

Active
Siren440 512 564654019600 NESPOULSCréée le 15 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 512 564, SCI DE BEZUET est une 6540 créée le 15 juin 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau de Favars, 19600 Nespouls. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JULIETTE HATOS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE BEZUET

Dénomination
SCI DE BEZUET
SIREN
440 512 564
SIRET (siège)
440 512 564 00020
N° TVA intracommunautaire
FR04440512564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 512 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2007
Siège social
HAMEAU DE FAVARS, 19600, NESPOULS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE BEZUET

Acquisition construction immeubles de toute nature

Finances de SCI DE BEZUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BEZUET

JH

JULIETTE HATOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

JM

JEAN-MARC MAGEM

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE BEZUET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19600 NESPOULSSiègeActif

    440 512 564 00020 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 02400 BEZU-SAINT-GERMAINFermé

    440 512 564 00012 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DE BEZUET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BEZUET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BEZUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BEZUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BEZUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BEZUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BEZUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BEZUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Gérant Associé : MAGEM Jean-Marc en fonction le 21 Mars 2016 Gérant Associé : HATOS Juliette en fonction le 21 Mars 2016

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI DE BEZUET

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BEZUET ?

Le numéro SIREN de SCI DE BEZUET est 440 512 564. Le SIRET de son siège social est 440 512 564 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04440512564.

Qui dirige SCI DE BEZUET ?

SCI DE BEZUET est dirigée par JULIETTE HATOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BEZUET ?

Le siège social de SCI DE BEZUET est situé Hameau de Favars, 19600 Nespouls.

SCI DE BEZUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BEZUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BEZUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BEZUET.

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