SCI DE BOSC LE COMTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE BOSC LE COMTE est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 320 736 663. Le siège social de l'entreprise se trouve Bosc le Comte, 76740 Saint-Pierre-le-Vieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PERRINE FAUQUET exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE BOSC LE COMTE
INSEE- Dénomination
- SCI DE BOSC LE COMTE
- SIREN
- 320 736 663
- SIRET (siège)
- 320 736 663 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71320736663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 736 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 293,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- BOSC LE COMTE, 76740, SAINT-PIERRE-LE-VIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BOSC LE COMTE
Propriété, gestion, administration, jouissance, exploitation de biens apportés à la société et ceux dont elle pourrait devenir propriétaire
Finances de SCI DE BOSC LE COMTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BOSC LE COMTE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2025
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2025
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2025
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Claudine, Claire, Berthe MISSON
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2020 à novembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE BOSC LE COMTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76740 SAINT-PIERRE-LE-VIEUXSiègeActif
320 736 663 00016 · ouvert le 24 mars 1962 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE BOSC LE COMTE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE BOSC LE COMTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BOSC LE COMTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE BOSC LE COMTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BOSC LE COMTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BOSC LE COMTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BOSC LE COMTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE BOSC LE COMTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERHOEVEN Sophie, Marguerite, Antoinette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAILLET Perrine, Alice, Jeanne, Madeleine ; Associé indéfiniment responsable : PERROTTE Brigitte, Paule ; Associé indéfiniment responsable : DONOVAN Mathilde, Alice, Armande ; Associé indéfiniment responsable : PERROTTE Marie, Anne, Catherine ; Associé indéfiniment responsable : PERROTTE Raphaël, Pierre, Philippe ; Associé indéfiniment responsable : PERROTTE Maxime, Guillaume, Matthieu ; Associé indéfiniment responsable : TOURNON Margarita ; Associé indéfiniment responsable : TOURNON Annabela ; Associé indéfiniment responsable : TOURNON ZUBIETA Mariana
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MISSON Claudine, Claire, Berthe
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DE BOSC LE COMTE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BOSC LE COMTE ?
Le numéro SIREN de SCI DE BOSC LE COMTE est 320 736 663. Le SIRET de son siège social est 320 736 663 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71320736663.
Qui dirige SCI DE BOSC LE COMTE ?
SCI DE BOSC LE COMTE est dirigée par PERRINE FAUQUET, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 23 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BOSC LE COMTE ?
Le siège social de SCI DE BOSC LE COMTE est situé Bosc le Comte, 76740 Saint-Pierre-le-Vieux.
SCI DE BOSC LE COMTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BOSC LE COMTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BOSC LE COMTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BOSC LE COMTE.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Pierre-le-Vieux
- AVIMO85420 Saint-Pierre-le-Vieux
- BAPE DANIEL76740 Saint-Pierre-le-Vieux
- CHARBONNEL CYRIL48200 Saint-Pierre-le-Vieux
- CROIX-BLANCHE CHATEAUNEUF71520 Saint-Pierre-le-Vieux
- CYLESA48200 Saint-Pierre-le-Vieux
- EX NIHILO85420 Saint-Pierre-le-Vieux
- EXAMINE85420 Saint-Pierre-le-Vieux
- GAUTIER85420 Saint-Pierre-le-Vieux
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES AUTIZES85420 Saint-Pierre-le-Vieux
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE PAPIN85420 Saint-Pierre-le-Vieux