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SCI DE BOUSSIERES

Active
Siren532 862 158Société civile39800 POLIGNYCréée le 08 juin 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,7 k€

SCI DE BOUSSIERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2011, identifiée par le SIREN 532 862 158. Elle est domiciliée 24 rue d’Arbois, 39800 Poligny. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC CHEVASSU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BOUSSIERES

Dénomination
SCI DE BOUSSIERES
SIREN
532 862 158
SIRET (siège)
532 862 158 00021
N° TVA intracommunautaire
FR05532862158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 862 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 700 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juin 2011
Siège social
24 RUE D’ARBOIS, 39800, POLIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE BOUSSIERES

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Finances de SCI DE BOUSSIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE BOUSSIERES

MC

MARC CHEVASSU

Gérant

Depuis la création (08 juin 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DE BOUSSIERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeActif

    532 862 158 00021 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 6820B

  • 39800 POLIGNYFermé

    532 862 158 00013 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BOUSSIERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Conformité de SCI DE BOUSSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BOUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BOUSSIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BOUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE BOUSSIERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-16

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI DE BOUSSIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BOUSSIERES ?

Le numéro SIREN de SCI DE BOUSSIERES est 532 862 158. Le SIRET de son siège social est 532 862 158 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05532862158.

Qui dirige SCI DE BOUSSIERES ?

SCI DE BOUSSIERES est dirigée par MARC CHEVASSU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE BOUSSIERES ?

Le siège social de SCI DE BOUSSIERES est situé 24 rue d’Arbois, 39800 Poligny.

SCI DE BOUSSIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BOUSSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BOUSSIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BOUSSIERES.