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SCI DE BROUZET

Active
Siren343 205 795SCI75006 PARISCréée le 14 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 205 795, SCI DE BROUZET est une SCI créée le 14 décembre 1987. Son siège social est situé 18 rue Servandoni, 75006 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS BANIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE BROUZET

Dénomination
SCI DE BROUZET
SIREN
343 205 795
SIRET (siège)
343 205 795 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33343205795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 205 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 1987
Siège social
18 RUE SERVANDONI, 75006, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BROUZET

Acquisition de tous biens ou droits immobiliers en vue de leur exploitation directe ou par voie de location et plus particulièrement l'acquisition d'un immeuble bâti ou non bâti sis a Brouzet les Quissac

Finances de SCI DE BROUZET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BROUZET

FB

FRANCOIS BANIER

Gérant

PG

PASCAL Greggory

Autre

ML

MARTIN Le Barrois d'Orgeval

Autre

Anciens dirigeants (1)

DR

David Rocksavage,

Gérant · jusqu'à août 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE BROUZET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    343 205 795 00010 · ouvert le 03 octobre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BROUZET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2019

  • Acte

Dépôt du 19 août 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BROUZET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BROUZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BROUZET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BROUZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE BROUZET. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BROUZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BROUZET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Rocksavage, David

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI DE BROUZET

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BROUZET ?

Le numéro SIREN de SCI DE BROUZET est 343 205 795. Le SIRET de son siège social est 343 205 795 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33343205795.

Qui dirige SCI DE BROUZET ?

SCI DE BROUZET est dirigée par FRANCOIS BANIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BROUZET ?

Le siège social de SCI DE BROUZET est situé 18 rue Servandoni, 75006 Paris.

SCI DE BROUZET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BROUZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BROUZET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BROUZET.

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