Checkers

SCI DE BUSSEROUX

Active
Siren400 727 392SCI86350 USSON-DU-POITOUCréée le 18 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
342 k€
Effectif
Non publié

SCI DE BUSSEROUX est une SCI immatriculée le 18 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 727 392. Elle est domiciliée Busseroux, 86350 Usson-du-Poitou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par AMAURY LEPERCQ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE BUSSEROUX

Dénomination
SCI DE BUSSEROUX
SIREN
400 727 392
SIRET (siège)
400 727 392 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78400727392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 727 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
342 253,59 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 avril 1995
Siège social
BUSSEROUX, 86350, USSON-DU-POITOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BUSSEROUX

L'acquisition, la construction, l'aménagement, la gestion de tous immeubles et plus généralement toutes opérations mobilières, immobilières ou fi- nancières se rapportant à l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE BUSSEROUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BUSSEROUX

AL

ALDINE LEPERCQ

Autre

Depuis la création (18 avril 1995) · 31 ans

AL

AMAURY LEPERCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 1995) · 31 ans

LL

LOETITIA LEPERCQ

Autre

Depuis la création (18 avril 1995) · 31 ans

OL

OLIVIER LEPERCQ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 1995) · 31 ans

DM

DENISE MOLLARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 1995) · 31 ans

Établissements de SCI DE BUSSEROUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86350 USSON-DU-POITOUSiègeActif

    400 727 392 00013 · ouvert le 29 mars 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE BUSSEROUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 18 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BUSSEROUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BUSSEROUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BUSSEROUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BUSSEROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BUSSEROUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BUSSEROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BUSSEROUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 1995

Questions fréquentes sur SCI DE BUSSEROUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BUSSEROUX ?

Le numéro SIREN de SCI DE BUSSEROUX est 400 727 392. Le SIRET de son siège social est 400 727 392 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78400727392.

Qui dirige SCI DE BUSSEROUX ?

SCI DE BUSSEROUX est dirigée par AMAURY LEPERCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BUSSEROUX ?

Le siège social de SCI DE BUSSEROUX est situé Busseroux, 86350 Usson-du-Poitou.

SCI DE BUSSEROUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BUSSEROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BUSSEROUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BUSSEROUX.

Entreprises similaires

Même activité à Usson-du-Poitou

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Usson-du-Poitou

Entreprises du même secteur à Usson-du-Poitou

Entreprises à Usson-du-Poitou

Toutes les entreprises à Usson-du-Poitou