SCI DE CASSIOPEE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 91,7 k€
SCI DE CASSIOPEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 330 826. Le siège social de l'entreprise se trouve LA RIBIERE Noyers-sur-Jabron, 04200 Noyers-sur-Jabron. SCI DE CASSIOPEE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DENIS MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE CASSIOPEE
INSEE- Dénomination
- SCI DE CASSIOPEE
- SIREN
- 441 330 826
- SIRET (siège)
- 441 330 826 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11441330826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 330 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 700 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 avril 2002
- Siège social
- LA RIBIERE Noyers-sur-Jabron, 04200, NOYERS-SUR-JABRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CASSIOPEE
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, Administration, location de tous biens immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DE CASSIOPEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CASSIOPEE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2018
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE CASSIOPEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04200 NOYERS-SUR-JABRONSiègeActif
441 330 826 00013 · ouvert le 22 décembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE CASSIOPEE
INPIConformité de SCI DE CASSIOPEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CASSIOPEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE CASSIOPEE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00171
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CASSIOPEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE CASSIOPEE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Denis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE
MICHEL (Francis), cogérant décédé le 21/03/2007 ; nomination de MICHEL (Denis) en qualité d'associé ; nomination de MICHEL (Lucie) en qualité d'associée ; nomination de MICHEL née PLANCHEZ (Lucille) en qualité d'associée ; MICHEL née LEGRAND (Isabelle), cogérante devient gérante associée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI DE CASSIOPEE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CASSIOPEE ?
Le numéro SIREN de SCI DE CASSIOPEE est 441 330 826. Le SIRET de son siège social est 441 330 826 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11441330826.
Qui dirige SCI DE CASSIOPEE ?
SCI DE CASSIOPEE est dirigée par DENIS MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CASSIOPEE ?
Le siège social de SCI DE CASSIOPEE est situé LA RIBIERE Noyers-sur-Jabron, 04200 Noyers-sur-Jabron.
SCI DE CASSIOPEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CASSIOPEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CASSIOPEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CASSIOPEE.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Noyers-sur-Jabron
- SCI D ANDROMEDE04200 Noyers-sur-Jabron
- SCI LA BASTIE04200 Noyers-sur-Jabron
- SCI CPM CALVI04200 Noyers-sur-Jabron
- SCI LE PRIEURE04200 Noyers-sur-Jabron
- L AMARANTE04200 Noyers-sur-Jabron
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Noyers-sur-Jabron
Entreprises du même secteur à Noyers-sur-Jabron
Entreprises à Noyers-sur-Jabron
Toutes les entreprises à Noyers-sur-Jabron
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » des Alpes-de-Haute-Provence en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
