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SCI DE CHALVET

Active
Siren322 117 573SCI05200 EMBRUNCréée le 22 juillet 1981
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,1 k€
Effectif
Non publié

SCI DE CHALVET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 1981, identifiée par le SIREN 322 117 573. Elle est domiciliée Rte de Chalvet, 05200 Embrun. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GENEVIEVE CHICHE, autre.

Fiche d'identité de SCI DE CHALVET

Dénomination
SCI DE CHALVET
SIREN
322 117 573
SIRET (siège)
322 117 573 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28322117573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 117 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 141,43 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 1981
Siège social
RTE DE CHALVET, 05200, EMBRUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE CHALVET

Achat d'un chalet et administration de ce chalet.

Finances de SCI DE CHALVET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE CHALVET

DP

David PROVENCAL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DE CHALVET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05200 EMBRUNSiègeActif

    322 117 573 00012 · ouvert le 22 juillet 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE CHALVET

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 26 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE CHALVET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CHALVET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE CHALVET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHALVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE CHALVET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CHALVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE CHALVET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Société à responsabilité limitée SARL AGENCE NEIGE ET SOLEIL n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : CHICHE Geneviève Blanche Yvonne nom d'usage : CIAVAGLINI

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1981

Questions fréquentes sur SCI DE CHALVET

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHALVET ?

Le numéro SIREN de SCI DE CHALVET est 322 117 573. Le SIRET de son siège social est 322 117 573 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28322117573.

Qui dirige SCI DE CHALVET ?

SCI DE CHALVET est dirigée par GENEVIEVE CHICHE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE CHALVET ?

Le siège social de SCI DE CHALVET est situé Rte de Chalvet, 05200 Embrun.

SCI DE CHALVET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CHALVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CHALVET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHALVET.