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SCI DE CHANTEMERLE

Active
Siren408 987 741SCI36190 ORSENNESCréée le 31 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
9,9 k€

SCI DE CHANTEMERLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifiée par le SIREN 408 987 741. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Les Lignes, 36190 Orsennes. SCI DE CHANTEMERLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). PIERRE CLEMENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE CHANTEMERLE

Dénomination
SCI DE CHANTEMERLE
SIREN
408 987 741
SIRET (siège)
408 987 741 00027
N° TVA intracommunautaire
FR50408987741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 987 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 878,7 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
1 LES LIGNES, 36190, ORSENNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE CHANTEMERLE

Location de logements

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Finances de SCI DE CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE CHANTEMERLE

PC

PIERRE CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2024

MC

MARIE-CECILE CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

MC

MARTIAL CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE CHANTEMERLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 36190 ORSENNESSiègeActif

    408 987 741 00027 · ouvert le 29 janvier 2016 · NAF 6820A

  • 36190 ORSENNESFermé

    408 987 741 00019 · ouvert le 10 septembre 1956 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE CHANTEMERLE

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE CHANTEMERLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOURLET Marie-Cécile ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Martial ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Pierre

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

    Gérant associé : TOURLET Marie-Cécile né(e) CLEMENT Gérant associé : CLEMENT Martial

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE CHANTEMERLE est 408 987 741. Le SIRET de son siège social est 408 987 741 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50408987741.

Qui dirige SCI DE CHANTEMERLE ?

SCI DE CHANTEMERLE est dirigée par PIERRE CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI DE CHANTEMERLE est situé 1 Les Lignes, 36190 Orsennes.

SCI DE CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHANTEMERLE.